Compte rendu du Conseil municipal du 3 Mai 2017
COMMUNE DE SAINT-CARNE
Le mercredi 3 mai 2017 à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Saint Carné s'est réuni sous la
présidence de Mr Ronan TRELLU, Maire.
Date de la convocation : 25 avril 2017
Membres en exercice : 14 Présents : 10 Pouvoirs : 4
Présents : Mr Ronan TRELLU, Mr Serge ROSE, Mr Alain HOUEL, Mme Anne Cécile
COHONNER, Mr Christian ROBERT, Mr Sébastien LAFFICHE, Mr Fabien ROUFFIGNAC, Mr
Xavier LE CUDENNEC, Mme Nathalie ERMEL, Mme Emmanuelle ROZE.
Absents excusés et représentés : Nathalie GUERIN DECRON (Serge ROSE), Brigitte BOSCHEL
(Alain HOUEL) Virginie FAUCARD (Emmanuelle ROZE), David JOSSET(Fabien
ROUFFIGNAC)
Secrétaire de séance : Mme COHONNER Anne-Cécile
Approbation du compte rendu du 05/04/17
SORTIE JEUNES
Serge ROSE,Adjoint
Ce sont 23 enfants qui ont participé à la journée Karting du jeudi 20 avril, à la MEZIERE après un
pique nique aux écluses d'Hédé avec les parents bénévoles accompagnants et de Serge ROSE
adjoint.
Le coût de la sortie est de 568€
OPERATION ARGENT DE POCHE
Serge ROSE, Adjoint
Pendant les vacances de printemps ce sont au total 9 jeunes représentant 24 missions de 3 heures
qui ont désherbé le cimetière ses abords , ceux de l'école ainsi que la rue des tanières. Il ont été
encadrés par Christian ROBERT conseiller délégué .
MAGAZINE ET SITE
Serge ROSE Adjoint, parution prévue pour début juillet.
REPAS DES AINES
Étant donné les travaux prévus à la salle communale, à partir de la rentrée de septembre, la salle de
CALORGUEN a été réservée pour le repas des aînés du 22 octobre 2017. Serge ROSE ,adjoint,
demande l'autorisation du conseil afin d'obtenir des devis pour ce repas auprès des traiteurs et de
l'animateur.
Vote : pour à l'unanimité .
TRAVAUX
Alain HOUEL Adjoint
- Bloc Sanitaire école
L'ouverture des plis des offres des entreprises a eu lieu le samedi 15 avril 2017.
2 lots sont restés sans offre. Depuis les entreprises ayant consulté le dossier d'appel d'offres ont été
recontactées pour ces lots.
A ce jour, nous avons donc un devis au moins pour chaque lot. Nicolas Gautier, architecte, étudie
les différentes offres et il nous fait une restitution le vendredi 5 mai 2017. La plupart des offres sont
dans l'estimatif de l'architecte sauf 2 lots où des variantes ont été demandées.
La validation des devis interviendra lors du conseil municipal du mois de juin pour un début de
travaux aux grandes vacances de l'été . Ceci dans un souci de sécurité pour les enfants de l'école.
- Devis fauchage
Le conseil municipal retient le devis de la SARL Adrien ROBERT environnement pour un montant
TTC de 4805,16€ pour deux passages. Montant identique à 2016.
Vote : Christian ROBERT ne participe pas au vote, 13 pour.
- Devis marquage au sol
Il n'y a pas eu de marquage au sol depuis 2014. Bon nombre de marquages sont insuffisamment
visibles .
Un devis a été demandé au centre technique départemental, émanation du conseil départemental,
pour un montant de 4289 ,75€
Celui-ci comprend le marquage des places de stationnements PMR, les dents de requins sur les
plateaux ralentisseurs ,les passages piétons, les stops et céder le passage des carrefours (ceux
arrivant sur une route départementale sont à la charge du département).
- Matériel en mutualisation
Dans le cadre des discussions de mutualisation avec les communes du Guinefort, il est envisagé
d’acquérir un machine de marquage au sol . Son coût serait de 8 490€ HT répartis entre les
communes. Ce matériel serait mis en oeuvre par un employé communal formé et les heures seraient
rendues à la commune porteuse de cet employé en temps horaire sur la dite commune.
Aujourd'hui, ce n'est pas la décision d'achat , mais un accord de principe du conseil municipal, afin
de pouvoir continuer dans cette perspective. Remarque de Sébastien LAFFICHE : attention à
choisir une machine performante, avec quatre roues.
Vote : 14 pour.
- Travaux employés :
Réparation de stores à l'école, entretien des pelouses, finition de l'allée sablée entre les portes
fleuries et les Tanières, mise en sécurité des arbres aux Villots, objets récurants : déchets déposés
n'importe où ( pelouses tonte, déchets verts, fer, bois, gravats), congés des employés : d'abord
Magali puis Gilles) .
Reste à faire : boucher les trous dans les routes en attentes de réfection.
Par courrier du 13 avril 2017 , l'agence technique départementale nous autorise à réaliser l'
implantation d'un massif paysager sur les abords de la RD26 à l'entrée de la commune.
EMPLOYE COMMUNAL
Ronan TRELLU, Maire
Pour faire face à l'accroissement du travail administratif en mairie, il est urgent d'avoir un volet
d'heures supplémentaires. Pour en autre, assister le conseil municipal lors de ses réunions, de faire
le Compte rendu de ces réunions ainsi que toutes les délibérations s'y référant , faire un suivi des
concessions du cimetière et des relances, un suivi des dossiers de garderie et de TAP ainsi que les
remplacements du secrétaire titulaire.
A ce titre, Typhène HEYDON, coordinatrice des temps d'activités périscolaires donne entière
satisfaction dans l'ensemble des missions qui lui sont confiées. Elle n'effectue actuellement que 20
heures par semaine.
A la rentrée de septembre son contrat CAE ne pourra pas être reconduit, il sera alors transformé en
5 contrats à durée déterminée au prorata du nombre d'enfants des 5 communes. Renseignements pris
auprès du centre de gestion ,elle sera recrutée au grade d'animateur (catégorie B) 12° échelon à
l'indice 476 de la fonction publique territoriale.
Au vu de ces éléments, il est proposé de recruter en contrat à durée déterminé pour 12 mois,
Typhene HEYDON ,ceci à compter du 4 mai 2017 pour une durée
hebdomadaire de 10 heures annualisées
De modifier le tableau des effectifs en conséquence
Vote : 14 pour
ECOLE
Ronan TRELLU, Maire
Le règlement intérieur des TAP suite aux changements horaires de la prochaine rentrée scolaire, il y
a lieu de modifié ce dernier.
Une modification et mise à jour de Mme HEYDON coordinatrice des TAP est proposée au conseil
municipal.
Après lecture de la proposition du règlement mis à jour, celui-ci est adopté.
Vote : 14 pour.
FINANCES
Ronan TRELLU, Maire
Fait part du courrier des élus départementaux du canton qui nous annoncent que la commune va
percevoir au titre du fond de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement pour
l'année 2016 : 20 123€.
Auparavant, cette somme était versée en deux fois et en 2016 nous n'avons perçu que le dernier
semestre de 2015( cela décale de 6 mois le versement de ce fonds)
Fait part aussi du courrier d'ENEDIS (anciennement EDF) nous annonçant le versement de la
somme de 200€ au titre de la redevance d'occupation du domaine public.
A noter, le conseil municipal avait délibéré pour instaurer une redevance « chantiers » cela
représente 20€ supplémentaire soit au total 220€ versé par ENEDIS.
Fait part, de la participation de l'APE de ST CARNE à hauteur de 700€ pour la classe numérique de
l'école. Le conseil accepte cette participation et remercie les parents d'élèves.
DIVERS
- Projet de parc naturel régional Rance Côte d'Emeraude
Ronan TRELLU,Maire
Suite au projet de périmètre de décembre 2008
Suite à la présentation du jeudi 27 avril 2017 à DINAN, du projet de PNR il est proposé aux
communes de poursuivre leur engagement dans ce projet pour conforter le dossier de candidature.
Le conseil est amené à délibérer sur la question.
Vote : 14 pour.
- Organisation du 8 mai
Les enfants de l'école vont lire des textes. Fabien ROUFFIGNAC assurera la sonorisation.
- Journée citoyenne
Lors des voeux 2017, M le maire annonçait la tenue d'une journée citoyenne afin d'entretenir les
chemins ruraux et nettoyer notre commune de déchets en tout genre sur le bords de nos routes.
Cette journée se déroulera le samedi 17 juin de 14h00 à 18h00. Les inscriptions seront prises en
mairie afin d'organiser au mieux cette journée, un mot sera distribué dans les boites aux lettres.
Les participants se verront offrir un apéritif et une galette saucisse à l'issue de la journée.
- Concours des maisons fleuries
Christian ROBERT, conseiller délégué, s'occupe d'organiser la journée.
REUNIONS EXTERIEURES
PLUI
Serge ROSE et Alain HOUEL
Réunion publique prévue à Saint-Carné le 04/07/17.
CONFERENCE SUR LA JEUNESSE
Serge ROSE, Adjoint
Jeunes, Jeunesse : De quoi parle-t-on? De qui parle-t-on ?
Fin du conseil municipal à 22h57 .